Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.E.A.S.E Fonds Européen d'Actions pour la Santé et l'Education
Association RMC/BFM, association

Numéro de dépôt :
3874236
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
F.E.A.S.E Fonds Européen d\'Actions pour la Santé et l\'Education de RMC/BFM

Présentation de la marque F.E.A.S.E Fonds Européen d'Actions pour la Santé et l'Education

Déposée le 9 novembre 2011 par l'association loi 1901 RMC/BFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.E.A.S.E Fonds Européen d'Actions pour la Santé et l'Education » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 RMC/BFM domicilié(e) 12 rue d'Oradour sur Glane - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association RMC/BFM domicilié(e) 12 rue d'Oradour sur Glane - 75015 - PARIS - France.

La marque F.E.A.S.E Fonds Européen d'Actions pour la Santé et l'Education a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.E.A.S.E Fonds Européen d'Actions pour la Santé et l'Education est expirée depuis le 9 novembre 2021.

RMC/BFM a également déposé les autres marques suivantes : Foundation in a box , Sauvetage Tour , AUTOROUTE DU COEUR , MA COMMUNE A DU COEUR LES COMMUNES S ENGAGENT POUR SAUVER DES VIES , CHARTRE DU COEUR LES ENTREPRISES S'ENGAGENT POUR SAUVER DES VIES , MA COLLECTIVITE A DU COEUR , Le Bus du Cœur


Association RMC/BFM, association - 12 rue d'Oradour sur Glane - 75015 - PARIS - France


Association RMC/BFM - 12 rue d'Oradour sur Glane - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.